MEntions légales

1. Éditeur du site

• Dénomination : Centre Social La Martine
• Forme juridique : Association déclarée
• Objet / activité : animation socioculturelle, accueil, formation, actions sociales et familiales
• Siège social : Résidence La Martine – Boulevard du Bosphore, 13015 Marseille, France
• Téléphone : 09 66 88 57 21
• Courriel : directioncslamartine@orange.fr

2. Directeur de publication

• Nom & fonction : Mme Pascale Banse, directrice

3. Hébergeur

• Nom : The Constant Company LLC
• Adresse : 4 RUE DE MARIVAUX 75002 PARIS 2

4. Propriété intellectuelle

Tout contenu (textes, images, logos, vidéos…) est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction ou représentation, même partielle, est interdite sauf autorisation expresse des auteurs.

5. Données personnelles & RGPD

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• Vos droits : accès, rectification, effacement, limitation, portabilité et opposition (vous pouvez contacter le DPO si nommé).
• Conservation : les données sont conservées uniquement pour répondre à vos demandes.
• Aucune transmission à des tiers, sauf obligation légale.

6. Cookies & traceurs

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7. Responsabilités

Le Centre Social La Martine s’efforce d’assurer l’exactitude des informations mais ne peut garantir l’absence d’erreurs.
En cas de signalement de contenu illicite, vous pouvez nous contacter par email : directioncslamartine@orange.fr.
Le centre social la Martine décline toute responsabilité en cas de mauvaise utilisation des informations présentes sur le site.

8. Droit applicable

Ces mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, seuls les tribunaux compétents de Marseille seront habilités.